Un arrêt maladie prolongé peut mettre en péril le remboursement de votre prêt immobilier. C’est précisément pour cette situation que la garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail) de votre assurance emprunteur existe. Mais attention : tous les contrats ne se valent pas.
Comment fonctionne la garantie ITT ?
La garantie ITT prend en charge vos mensualités de prêt lorsque vous êtes en arrêt de travail pour maladie ou accident. L’assureur se substitue à vous pour payer la banque, partiellement ou totalement selon votre contrat et votre quotité. Le mécanisme se déclenche après une période de franchise (délai de carence) pendant laquelle vous continuez à payer vos mensualités vous-même.
Le délai de franchise : 30, 60 ou 90 jours ?
Le délai de franchise est la période entre le début de votre arrêt et le début de l’indemnisation par l’assureur. Les options courantes sont 30 jours (le plus protecteur mais le plus cher), 60 jours (bon compromis) et 90 jours (le standard, le moins cher). Concrètement, avec une franchise de 90 jours et une mensualité de 1 200 €, vous devrez payer 3 600 € de votre poche avant que l’assurance ne prenne le relais.
Indemnisation forfaitaire vs indemnitaire
C’est LE point crucial à vérifier dans votre contrat :
- Forfaitaire : l’assureur paie 100% de votre mensualité (à hauteur de la quotité assurée), quel que soit votre revenu pendant l’arrêt. Vous touchez vos indemnités journalières de la Sécu ET l’assurance paie votre prêt. C’est le plus protecteur.
- Indemnitaire : l’assureur calcule la différence entre votre revenu habituel et vos indemnités journalières, puis prend en charge la mensualité à hauteur de cette perte. Si vos IJ couvrent une grande partie de votre revenu, l’indemnisation est faible.
Privilégiez toujours un contrat forfaitaire.
Les exclusions courantes de la garantie ITT
- Maladies non objectivables (MNO) : pathologies du dos (lombalgie, hernie discale) et troubles psychiques (dépression, burn-out). Très courantes comme cause d’arrêt maladie, elles sont exclues dans les contrats basiques. Négociez leur inclusion.
- Maladies préexistantes non déclarées : si vous n’avez pas déclaré un problème de santé dans le questionnaire et que l’arrêt y est lié, l’assureur peut refuser l’indemnisation
- Sports et activités à risque : vérifiez les exclusions liées à vos loisirs
Que se passe-t-il concrètement en cas d’arrêt ?
- Vous transmettez votre arrêt de travail à votre assureur (généralement sous 30 jours)
- L’assureur vérifie que le sinistre est couvert (pas d’exclusion applicable)
- Après le délai de franchise, l’indemnisation démarre rétroactivement ou à compter du jour suivant la franchise (selon le contrat)
- Vous fournissez régulièrement vos prolongations d’arrêt et bulletins de situation
- L’indemnisation cesse à la reprise du travail ou au passage en invalidité (garantie IPT/IPP)
FAQ — Arrêt maladie et assurance emprunteur
Je suis en mi-temps thérapeutique, suis-je couvert ?
Cela dépend du contrat. Certains couvrent le mi-temps thérapeutique à 50% de la mensualité, d’autres ne couvrent que l’arrêt total. Vérifiez la clause « reprise partielle d’activité » dans vos conditions générales.
Mon arrêt maladie dure plus d’un an, que se passe-t-il ?
Après 3 ans d’arrêt (1 095 jours), l’ITT prend généralement fin. Si vous êtes reconnu invalide, la garantie IPT (invalidité permanente totale) prend le relais et peut rembourser le capital restant dû.
