Dans un contexte où les actifs numériques prennent une place prépondérante dans l’économie mondiale, la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis devient un enjeu crucial. Loin d’être un simple débat technique, la question se transforme en véritable saga politique.
Alors que le Sénat américain semble être le champ de bataille principal, pourquoi cette institution est-elle à la fois le moteur et le frein de l’avancée législative concernant le Bitcoin et autres cryptos ?
La Commission de l’Agriculture : Le chef d’orchestre inattendu
Une compétence légale particulière
Si l’implication de la Commission de l’Agriculture dans le domaine de la blockchain peut surprendre, elle s’explique par une particularité juridique : le Bitcoin est classé comme une « matière première numérique ». En tant que tel, c’est la Commission de l’Agriculture, supervisant la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), qui prend en charge sa réglementation. Le secteur agricole se retrouve donc en première ligne dans un domaine loin de ses responsabilités traditionnelles.
Un processus législatif diligent
Sous la houlette de son président, John Boozman, la commission a accéléré le processus législatif avec l’étape du « markup », un moment décisif où les sénateurs votent sur le projet de texte. Cependant, cette avancée se fait sans consensus démocrate, créant des incertitudes quant à la suite du processus.
Sénat vs Commission Bancaire : Un moteur à deux vitesses
Des responsabilités partagées, un progrès inégal
Pour légiférer efficacement sur les cryptomonnaies, deux commissions doivent collaborer : celle de l’Agriculture et la Commission Bancaire. Tandis que la première avance rapidement, la seconde affiche une certaine lenteur. Ce décalage entraîne un risque de déséquilibre : des réglementations claires sur les transactions cryptos pourraient voir le jour, mais sans une harmonie sur les aspects bancaires et la protection des investisseurs, le cadre légal resterait partiel.
L’ombre de Coinbase et la pression de la Maison-Blanche
Retrait stratégique ou impasse ?
En quittant les négociations, Coinbase a surpris plus d’un et provoqué l’agacement de l’administration Biden. Patrick Witt, conseiller aux actifs numériques, a souligné que cette posture pourrait forcer le pays à adopter un cadre réglementaire plus strict. Ce retrait, bien qu’il traduise une volonté de se protéger, pourrait précipiter l’adoption de lois moins favorables à l’industrie.
Une impatience présidentielle
Le climat est d’autant plus tendu que le président américain a exprimé son désir de signer rapidement une réglementation claire. Davos semble avoir été le théâtre de cette volonté politique, ajoutant ainsi une pression supplémentaire sur un Congrès divisé. Le cheminement vers une législation partagée paraît semé d’embûches, entre précipitation politique et complexité technique.
Conclusion
La quête d’une législation équilibrée sur les cryptomonnaies aux États-Unis est loin d’être achevée. Alors que les commissions tentent de s’harmoniser, le retrait d’acteurs majeurs comme Coinbase et l’impatience de la présidence cristallisent les tensions. Pour les investisseurs et les entreprises, la situation impose une vigilance accrue, tout en espérant un cadre qui saura encourager l’innovation sans étouffer l’initiative.
FAQ
Pourquoi la Commission de l’Agriculture s’occupe-t-elle des cryptos ?
Le Bitcoin étant classé comme une « matière première numérique », c’est sous la juridiction de la Commission de l’Agriculture, qui supervise la CFTC, que la réglementation s’établit.
Quel est le risque d’une avancée sans consensus au Sénat ?
Une telle approche peut mener à des législations incomplètes ou inappliquées, n’ayant pas l’appui bipartisan nécessaire pour un cadre stable et durable.
Quel est l’impact du retrait de Coinbase ?
En se retirant, Coinbase risque de pousser le gouvernement à adopter des régulations plus strictes, modifiant ainsi l’environnement opérationnel des cryptos aux États-Unis.
